Le conseil municipal de Saint-Etienne a délibéré le 29 juin 2009 pour adhérer au SIEL (Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire), dès lors autorité concédante unique responsable du service public de distribution d’électricité dans le département. La déclaration de cette adhésion entre les deux collectivités territoriales se déroulera le lundi 10 mai 2010 à 11h en mairie de Saint-Etienne avec Maurice VINCENT Maire de Saint-Etienne et Bernard FOURNIER, Sénateur de la Loire et Président du SIEL.
Organisation de la distribution d’électricité dans la LoireEP center : connaître et gérer son patrimoine d’éclairage public Bien utiliser les lampes basse consommationMontrond les Bains : pari sur le bois-énergie
Eclairage public : vers une lumière durable réussir un éclairage performant éclairage autonome Les français fidèles à leurs fournisseurs historiques Climatisation solaire de Maclas
Compte-rendu d'activité de concession 2008 - Gaz -
Chaque année, le concessionnaire présente au SIEL, autorité concédante, un compte rendu d'activité pour l'année écoulée. Celui-ci fait état des éléments définis dans le cahier des charges : un rapport d'exploitation, un état sur la qualité de service, l'inventaire du patrimoine ainsi que les perspectives d'évolution de la concession.
Compte-rendu d'activité de concession 2008 - électricité -
Chaque année, le concessionnaire présente au SIEL, autorité concédante, un compte rendu d'activité pour l'année écoulée. Celui-ci fait état des éléments définis dans le cahier des charges : un rapport d'exploitation, un état sur la qualité de service, l'inventaire du patrimoine ainsi que les perspectives d'évolution de la concession.
Au sommaire: le bois énergie dans les collectivités locales de la Loire les pompes à chaleur les tarifs sociaux de l’énergie les actualités du syndicat
Bâtiments et énergie : la
performance est possible Ouverture du marché de
l’énergie aux particuliers Raccordements électriques :
ce qui va changer pour les
communes Electricité, gaz :
le SIEL au service de tous Des logos proches, des
actions différentes Un projet à la une :
La-Terrasse-sur-Dorlay
Chaque année, le concessionnaire présente au SIEL, autorité concédante, un compte rendu d'activité pour l'année écoulée. Celui-ci fait état des éléments définis dans le cahier des charges : un rapport d'exploitation, un état sur la qualité de service, l'inventaire du patrimoine ainsi que les perspectives d'évolution de la concession.
Chaque année, le concessionnaire présente au SIEL, autorité concédante, un compte rendu d'activité pour l'année écoulée. Celui-ci fait état des éléments définis dans le cahier des charges : un rapport d'exploitation, un état sur la qualité de service, l'inventaire du patrimoine ainsi que les perspectives d'évolution de la concession.
Opération Eco N'Home Un chantier "écologue" à Cellieu et La Grand Croix 79% des français pour les élergies renouvelables Eclairage public: Maîtrisons l'énergie Un projet à la une: Rozier-en-Donzy
Avec plus de 70 % de nouveaux délégués, suite aux élections municipales du
mois de mars, le SIEL organise son Comité Syndical le lundi 19 mai 2008 à la
Salle l’Escale de Veauche.
Une timide ouverture des marchés de l'énergie tarifs réglementés: la réversibilité totale votée Zoom sur la Commission Consultative de Service Public (CCSP) du SIEL Pour une expertise complète et indépendante, le SIEL s'équipe Saint-Maurice-En-Gourgois: au-delà des capteurs solaires... Le SIEL modifie ses statuts en 2006 Les mesures à envisager en situation de crise Maintenance de l'éclairage public: une meilleure adaptation aux besoins Rencontre avec Jean Faverjon
Le prix départemental du Concours « Appel des Enfants pour l’Environnement » sera remis par le SIEL, le 12 juin prochain, à la classe de CM1/CM2 de l’école publique de Chambles pour son travail intitulé Gaspitou, Ecolo et l’empreinte écologique.
Délégation de Service Public pour un réseau de chaleur à Andrézieux - Bouthéon
En 2003, la commune d’Andrézieux-Bouthéon a fait réaliser une étude en vue de l’implantation d’un réseau de chaleur. Des différents scénarios envisagés, celui « optimal » concernait un réseau d’une longueur d’un peu moins de 2 km, desservant un ensemble de 13 bâtiments (publics ou collectifs d’habitations).
L’étude ayant conclu à la faisabilité du projet, et les principaux clients non communaux du réseau de chaleur s’étant déclarés intéressés, le Conseil Municipal s’est prononcé le 27 janvier 2005 sur la délégation de sa compétence « distribution publique de chaleur » au SIEL.
Le SIEL s’est prononcé sur la réalisation de cet équipement et a opté pour le principe d’une délégation de service public de type concessif. Conformément à la réglementation, une consultation d’entreprises a alors été réalisée par le Syndicat.
Le Comité Syndical du SIEL s’est prononcé le 4 décembre 2006 sur le choix de la société Cofathec Coriance comme délégataire, pour une durée de 24 ans.
Une chaudière bois de 6 MW permettra de couvrir 94% des 20 200 MWh consommés par les futurs abonnés probables (Groupe scolaire, Collège, Lycée, Gymnase, Palais des sports, HLM, Copropriétés). A terme, le raccordement d’un nouveau quartier dans sa totalité est envisagé.
Les investissements, évalués à 4.4 M€ HT, seront en partie couverts par des subventions de la Région Rhône-Alpes et de l’ADEME (1 M€ attendus), ce qui permettra d’atteindre un prix de revient moyen de la chaleur de 48.5 € TTC/MWh. Ce prix « utile » couvre à la fois l’investissement, la maintenance et les consommations.
La mise en service est prévue pour la saison de chauffe 2008-2009. Après avoir conduit toute la procédure de délégation de service public, le SIEL assurera le contrôle permanent de la concession.
Congrès du FNCCR LATERE organise le 26 avril 2007 une conférence sur les différents matériaux de construction pour une optimisation
énergétique L'appel des enfants pour l'environnement Réglementation Thermique 2005 :
la performance énergétique du bâtiment Bilan des Commissions Géographiques 2006/L'Extranet du SIEL
Le Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire accompagne les écoles ligériennes dans l’opération «l’Appel des Enfants pour L’Environnement».
Cette opération touche les 39.000 établissements scolaires français.
Pour le département de la Loire, en lien avec l’Inspection Académique, ce sont près de 400 écoles primaires qui ont été contactées et invitées à répondre à l’appel.
PARCE QU’UN PETIT LIGERIEN DEVIENDRA UN GRAND « ECO-CITOYEN », IL EST IMPORTANT D’ENCOURAGER LES ENFANTS A ADOPTER LES BONS COMPORTEMENTS.
Les élus du SIEL présentent une motion à M. le Préfet de la Loire
Au même titre que la gestion des déchets ou la distribution d’eau, il appartient à chaque commune d’organiser la distribution d’électricité sur son territoire.
Pour des raisons économiques, les communes confient certaines de leurs missions à des groupements supra communaux : les communautés de communes ou d’agglomérations et les syndicats intercommunaux.
On dit dans ce cas qu’elles transfèrent leur compétence.
Chaque commune participe alors financièrement au service en versant une contribution au groupement de communes.
Ces contributions étaient jusque-là traditionnellement comptabilisées selon leur objet, en section de fonctionnement ou d’investissement. Les services préfectoraux ont mis fin à cette pratique en exigeant au printemps 2004 la stricte application des règles de fonctionnement des relations intercommunales.
Ainsi, les contributions versées aux structures intercommunales sont aujourd’hui comptabilisées en section de fonctionnement, quel que soit leur objet, notamment lorsqu’elles correspondent à des travaux d’investissement.
Aussi, à ce jour, le montant des contributions pèse fortement sur la section de fonctionnement du budget des collectivités en grèvant leur autofinancement.
Les communes ne peuvent recourir à l’emprunt pour financer leur section de fonctionnement. Ainsi, en dernier recours, seule l’augmentation de la fiscalité peut maintenir l’équilibre des dépenses et des recettes.
Face à cette situation, les élus du SIEL ont décidé de présenter une motion à Monsieur le Préfet de la Loire.
Depuis 1996, le SIEL organise localement une série de réunions dites
"commissions géographiques".
Le but de ces réunions est de mieux connaître les attentes des élus locaux et de
donner une information plus directe et détaillée sur les activités du SIEL aux
communes adhérentes.
Cette année, une nouvelle "organisation" a été mise en place sous forme
d'ateliers thématiques définis en fonction de l'actualité du Syndicat et des attentes des élus des Collectivités...
Chaque année, avant le 30 juin, le concessionnaire présente au SIEL, autorité concédante, un compte rendu d'activité pour l'année écoulée. Celui-ci fait état des éléments définis dans le cahier des charges : un rapport d'exploitation, un état sur la qualité de service, l'inventaire du patrimoine ainsi que les perspectives d'évolution de la concession.
Conformément à l'article 32 du cahier des charges, le concessionnaire présente pour chaque année civile à l'autorité concédante un compte rendu d'activité de concession. Celui-ci permet de suivre l'évolution du patrimoine, les actions menées au titre de l'exploitation du réseau, de la solidarité, de l'environnement et de la sécurité.
La qualité du service public de distribution d'électricité en 2005 sur le territoire de la concession SIEL
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
La qualité de fourniture : constitution du réseau, qualité de tension, continuité de fourniture.
La satisfaction des usagers
Le service aux abonnés : évolution des ventes, garantie des services, indemnisations, solidarité
Environnement : techniques discrètes et suppression des cabines hautes et "points noirs".
Analyse comptable et financière : le patrimoine de la concession, le renouvellement des ouvrages.
La qualité du service public de distribution de gaz en 2005 sur le territoire de la concession SIEL
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
La qualité des travaux et la sécurité : constitution du réseau, incidents d'exploitation, travaux réalisés.
Le service aux abonnés : évolution des ventes, niveaux de prix, contrats, solidarité
Analyse comptable et financière : le patrimoine de la concession.
Intercommunalité : en 2006, le SIEL modifie ses statuts Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) Info plus : Efficacité énergétique dans le bâtiment Eclairage public : les élus sollicités Photovoltaïque : partage des savoirs et solidarité www.siel42.fr : foire aux questions animée L‘énergie du futur : rencontre des élus du SIEL avec Pierre Radanne
Energies renouvelables et développement local L'intelligence territoriale en action
Rapport d'information de M. Claude BELOT et M. Jean-Marc JUILHARD - NOTE DE SYNTHESE
"Aucune action d'envergure dans le domaine énergétique ne pourra être menée sans une forte implication des élus locaux.
Les collectivités doivent tirer profit de l'absence d'énergies fossiles (charbon, gaz, pétrole) pour développer les énergies locales et mettre en oeuvre des actions d'"intelligence territoriale".
..."L’année 2005, qui fait l’objet de ce rapport d’activité, nous a en effet permis de consolider une action qui s’était progressivement renforcée et élargie. Aujourd’hui plus que jamais, et nos dernières rencontres avec les responsables communaux le prouvent, le SIEL est perçu comme un fédérateur qui oeuvre pour permettre à ses adhérents la réalisation de leurs projets, en matière d’énergie et de réseaux secs." ... SOMMAIRE : Une année pour consolider notre action Les comptes du SIEL
Organiser et défendre le service public Développer et aménager le territoire
Préserver et valoriser l'environnement Gérer et organiser le Syndicat
Le SIEL a engagé une nouvelle démarche pour la modification de ses statuts. En effet, depuis 1982, la décentralisation, et l’extension des missions confiées aux collectivités, ont conduit à des modifications de la législation. Le SIEL a ainsi procédé à des mises à jour régulières de ses statuts, en 1989, 1993, et 1995.
Aujourd’hui, les adhérents du SIEL, 323 communes, 34 groupements de communes, et le Département de la Loire, se réunissent pour rationaliser leurs relations dans le respect de la réglementation élaborée en 2005 et début 2006.
De la distribution locale à la production décentralisée d‘énergie, les collectivités ont leur rôle à jouer... Un “profil“ pour mieux maîtriser la consommation énergétique Des vendeurs d‘énergie qui économisent La fourniture d‘électricité, entre partenariat et vigilance La gestion du patrimoine, de l‘énergie à l‘architecture Financer les réseaux avec la PVR Électricité : les usagers souhaitent un prix égal pour tous
1 - Compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2005
2 - Comptes-rendus des réunions du Bureau des 18 juillet,23 septembre, 4 novembre, 19 décembre 2005
3 - Modification du tableau des effectifs
4 - Adhésion du SIEL à une Société d'Economie Mixte
5 - Approbation du budget primitif 2006
Groupement d'achat d'électricité : résultats de l'appel d'offres lancé par le siel
Après plusieurs mois de préparation, le SIEL, désigné “ coordonnateur ” par les membres du groupement d’achat, a lancé, en juillet 2005, un appel d’offres pour l’acheminement et la fourniture d’électricité, représentant globalement près de 65 GWh sur 5 lots. A ce jour, un seul lot a été attribué -à la société SAS GEG Source d’Energies- avec une proposition de rabais tarifaire global de 4% par rapport au tarif régulé.
Actualités de l‘énergie : Ouverture à la concurrence : des bilans avant 2007 Un plan “énergie“ dans le Forez Energie et certificats “verts“ "Coup de Soleil" sur le Forez en janvier ! Contrôle de Concession : premiers résultats 2005 Prestations sur le réseau : quels tarifs ? Préparation du budget 2006 du SIEL
Bureau 04/11/05
1 - Travaux : programmation pour l'année 2005
2 – Centrale hydroélectrique à Feurs
3 – Convention pour le départ du courrier
4 – Réseau de chaleur pour la communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet-le-Château
5 – Coopération internationale
Bureau 19/12/05
1 - Travaux : programmation pour l'année 2005
2 - Groupement de commandes pour l'achat d’électricité
3 - Opérations exemplaires
4 - Aliénation de véhicules
5 - Demande de subvention à la Région
6 - Groupement de commande
7 – Production d'électricité et de chaleur à partir des énergies renouvelables
La qualité du service public de distribution d'électricité en 2004 sur le territoire de la concession SIEL
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
La qualité de fourniture : constitution du réseau, qualité de tension, continuité de fourniture.
La satisfaction des usagers
Le service aux abonnés : évolution des ventes, garantie des services, indemnisations, solidarité
Environnement : techniques discrètes et suppression des cabines hautes et "points noirs".
Analyse comptable et financière : le patrimoine de la concession, le renouvellement des ouvrages.
La qualité du service public de distribution de gaz en 2004 sur le territoire de la concession SIEL
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
La qualité des travaux et la sécurité : constitution du réseau, incidents d'exploitation, travaux réalisés.
Le service aux abonnés : évolution des ventes, niveaux de prix, contrats, solidarité
Analyse comptable et financière : le patrimoine de la concession.
Ouverture des marchés de l'énergie : guide pour les décideurs
Pourquoi et comment les collectivités doivent-elles intégrer l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables dans leurs achats d'énergie et de services énergétiques ?
Chaque année, avant le 30 juin, le concessionnaire présente au SIEL, autorité concédante, un compte rendu d'activité pour l'année écoulée. Celui-ci fait état des éléments définis dans le cahier des charges : un rapport d'exploitation, un état sur la qualité de service, l'inventaire du patrimoine ainsi que les perspectives d'évolution de la concession.
..."Depuis le 1er juillet 2004, 70 % du marché est ouvert à la concurrence, soit 2,3 millions de clients. Tous les clients, à l’exception des clients particuliers ont la possibilité de choisir leur fournisseur d’électricité. Au 31 décembre, 9 337 clients ont exercé cette possibilité en Rhône-Alpes et en Bourgogne."
..."L’année 2004, c’est aussi la signature, avec le Syndicat Intercommunal d’Énergies du Département de la Loire, du troisième avenant au contrat de concession et d’un protocole d’accord sur l’environnement portant essentiellement sur l’intégration des ouvrages dans l’environnement."
..."En 2004, le temps moyen de coupure (incidents + travaux) a été de 49 minutes sur le territoire de la concession. Ce critère est en progrès (59 minutes en 2003) grâce aux actions menées pour améliorer la qualité de fourniture, mais aussi à l’absence d’aléas climatiques de grande ampleur."
Quelques mots de Daniel Belon Latere réunit ses partenaires La télégestion au quotidien Actualités de l'énergie : La consommation mondiale d'énergie s'accroît rapidement Télécommunications “électriques“ au SIPPEREC L‘Europe intervient pour préserver notre environnement Présentation de l’exposition “rêves de lumière“ par l’AFE
Actualités de l‘énergie : Adoption de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique Nouveau guide pour la gestion de l’énergie dans le logement Electricité et logement en France Gros Plan : Le soleil brille pour le SMEM... Le Facé : notre partenaire pour l’électrification rurale Consultations et rencontres pour ajuster les interventions du SIEL
Energie : le SIEL souhaite que les fournisseurs d’électricité et de gaz adoptent un code de bonne conduite
Afin de contribuer à une meilleure protection des petits consommateurs professionnels, la FNCCR a élaboré un Guide de bonne conduite des fournisseurs, comprenant de nombreuses recommandations contractuelles.
Le SIEL propose aux fournisseurs d’adopter ce Code de bonne conduite.
Présenté sous la forme de 10 commandements, il comporte une série de mesures concrètes dont la mise en oeuvre devrait permettre d’améliorer les relations entre fournisseurs et clients éligibles (professionnels, PME-PMI, agriculteurs, artisans, collectivités locales, etc…) en les basant sur la transparence, la confiance et les possibilités de contrôle.
Présentation du guide sur la maîtrise de l’énergie dans le logement à l’usage des particuliers
Pour répondre à la demande des consommateurs qu’il réunit régulièrement (56 associations et organismes représentés à la CCSP – Commission Consultative du Service Public pour la distribution d’électricité et de gaz), le SIEL vient de publier un nouveau guide d’économies d’énergies destiné au grand public et ciblé sur le logement.
Lors de leur comité syndical du 18 juillet dernier, les élus du SIEL ont examiné le rapport d’activité 2004.
Le budget syndical s’est équilibré à hauteur de 33.8 millions d’euros en dépenses et recettes, dont plus de 80 % ont été consacrés aux travaux. Différentes actions ont été menées pour permettre au SIEL d’assurer ses missions d’autorité concédante et d’organisme départemental spécialisé en « énergies » et « réseaux secs »...
Bureau 18/07/05
1 - Travaux : programmation pour l'année 2005
2 – Marchés pour la maintenance des installations d’éclairage public
3 – Contrat environnemental avec la Région Rhône-Alpes
4 – Production d’électricité et de chaleur à partir des énergies renouvelables
5 – Gestion financière
6 – Arbre de Noël 2005
Bureau 23/09/05
1 - Travaux : programmation pour l'année 2005
2 – Audit territorial
3 - Réseau de chaleur à Planfoy
4 – Fourniture d’électricité et services pour le groupement de commande - Signature des
marchés
5 - Aliénation de matériel
6 - Convention avec RAEE
7 – Réseau de chaleur à Pélussin
8 - Recrutement de contractuels
9 – Voyage d’étude du SIEL
10 - Convention avec le CGAS-SIEL
11 - Colloque organisé par Latere
..."Avec la transformation d’EDF et de Gaz de France en sociétés anonymes et l’ouverture à la concurrence de la fourniture d’électricité et de gaz pour tous les consommateurs autres que les particuliers, l’année 2004 a marqué le début d’une nouvelle période pour le secteur énergétique français et une nouvelle étape dans l’histoire du SIEL, dans la continuité de ses actions
précédentes et en accord avec ses valeurs fondatrices." ... SOMMAIRE : Renforcer la solidarité intercommunale
Organiser et défendre le service public Développer et aménagerle territoire
Préserver et valoriser l'environnement Gestion et organisation interne
Le Comité Syndical convoqué le 27 juin 2005 n’ayant pu délibérer valablement en l’absence du quorum requis, une nouvelle réunion a été organisée le 18 juillet 2005, avec le même ordre du jour, et a statué sur les points mentionnés ci-après.
1 - Comptes-rendus des réunions du 13 décembre 2004
2 - Comptes-rendus des réunions du Bureau du 13 décembre 2004, 14 janvier, 28 février, 11 avril et 13 mai 2005
3 - Compte administratif et compte de gestion 2004 - Affectation du résultat
4 - Bilan des acquisitions et cessions de biens immobiliers en 2004
5 - Compte-rendu d'activité 2004 des services du Syndicat
6 - Cotisation 2006 au service de maintenance des installations d’éclairage public
7 - Modification du tableau des effectifs
8 - Budget Supplémentaire
9 - Service public de distribution de chaleur
10 - Code de bonne conduite des fournisseurs d'énergie
11 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
« Découvrez ma maison à la loupe ! » La maîtrise de l'énergie dans le logement selon Lucie
Guide de 32 pages pour se poser les bonnes questions en matière d'isolation, chauffage et climatisation, eau chaude ... etc.
Faire le bon choix en matière énergétique c’est à la fois améliorer son confort quotidien, faire de réelles économies et préserver l’environnement en participant, chacun à son échelon, à la lutte contre les changements climatiques néfastes à notre Planète.
Energie : nouvelles mesures et incitations en 2005 Infos plus : EDF et Gaz de France : nouvelles activités et marques... Contrôle continu : service public de distribution d‘électricité et aide sociale Evolution du prix de l‘électricité pour les clients éligibles Mode d’emploi : Pour une gestion économe de l‘éclairage public Bilan des activités du SIEL en 2004 Point de vue : AEG à Saint-Genest-Lerpt, pour une utilisation rationnelle de l‘énergie
L'assemblée générale constitutive de LATERE est un succès
L’agence départementale de l’Energie LATERE (Loirénergie, Agence Technique pour une Energie Respectueuse de l’Environnement) a tenu sa première assemblée générale au cours de laquelle ont été adoptés ses statuts et désignés les membres de son Conseil d’Administration...
Dans le contexte d’ouverture à la concurrence des marchés de l’énergie et face à la nécessité de lutter contre le changement climatique, le SIEL, accompagné de l’association Héliose et du Conseil Général, a engagé le projet de création d’une agence locale de l’énergie pour le département de la Loire...
1 - Travaux : programmation pour l’année 2005
2 - Réalisation d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur à Planfoy
3 - Groupement de commandes
4 - Aliénation de véhicules
5 - LATERE
6 - Nouveaux membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
7 - Groupement de commandes pour l’achat d’électricité
8 - Matériel informatique
Bureau 13/05/05
1 - Travaux : programmation pour l’année 2005
2 - Financement en 20 versements annuels
3 - Compte administratif et affectation du résultat
4 - Cotisation au service de maintenance
5 - Marché négocié pour travaux d’éclairage public
6 - Guide sur l’énergie dans le logement
7 - Code de bonne conduite des fournisseurs d’énergie
8 - Convention cadre pour la dissimulation des réseaux France-Telecom
9 - Groupement de commandes pour l’achat d’électricité
10 - Modification du tableau des effectifs
11 - Projet de budget supplémentaire 2005
12 - Réalisation d’un réseau de chaleur au bois à Saint-Bonnet-le-Courreau
A compter du 1er janvier 2005, si vos revenus annuels sont inférieurs à 5520 euros et si vous êtes titulaire d’un abonnement d’électricité, vous pouvez bénéficier d’une réduction du coût du
kWh variant de 30 à 50 % du tarif EDF, sur un maximum de 100 kWh par mois, en fonction du nombre de personnes vivant dans votre foyer.
Résultats de l‘enquête menée auprès des communes
Actualités de l’énergie : Le budget du SIEL pour l‘électrification
Gaz Naturel : Génilac met la pression !
Hausse de prix du gaz naturel et tarif social pour l‘électricité
Système d‘information géographique : le choix des communes
Bureau 14/01/05
1 - Travaux : programmation pour l’année 2005
2 - Travaux d’investissement en régie : ratios 2004
3 - Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie
4 - Organisation des Commissions Géographiques 2005
5 - Groupement de commandes pour l’achat d’électricité
6 - Acquisition de véhicules
7 - Régime indemnitaire
8 - Mise en œuvre du Compte Epargne Temps
9 - Projets de production d’électricité par micro-hydraulique
10 - Projets de production d’électricité et de chaleur à partir des énergies renouvelables
Bureau 28/02/05
1 - Travaux : programmation pour l’année 2005
2 - Compte-rendu d'activité 2004 des services du Syndicat
3 - Procédures de commande 2005
4 - Présentation du rapport d'exécution des marchés
5 - Travaux d’aménagement des locaux
6 - Commission d’Intérêts Communs – Désignation des représentants du SIEL
7 - Nouvelle convention cadre pour la dissimulation des réseaux France-Telecom
Le SIEL est un syndicat mixte administré par un Comité.
Celui-ci regroupe 1 délégué par commune et par groupement de communes, et 3 délégués du
Conseil Général.
Les décisions du Comité sont préparées et mises en oeuvre par le Bureau Syndical qui compte
27 membres élus par le Comité.
Le Président, élu directement par le Comité, dirige le Syndicat.
1 - Cotisation statutaire d’adhésion au SIEL
2 - Cotisation pour le service de maintenance des installations d’éclairage public
3 - Cotisations pour le service de fourniture de données informatisées
1 - Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2004
2 - Comptes-rendus des réunions du Bureau
3 - Décision budgétaire modificative 2004
4 - Adhésion de nouveaux membres
5 - Modification du tableau des effectifs
6 - Cotisations
7 - Option de fiscalisation des remboursements des avances faites aux communes
8 - Budget Primitif 2005
La fnccr défend le service public local depuis 70 ans Service Public : Qualité de la desserte en électricité Le soleil peut aussi nous rafraîchir... Le SIEL vend de l'électricité à EDF !… Former et informer : des actions concertées dans la Loire Budget 2005 : croissance maîtrisée des activités syndicales La solidarité, pour construire le marché de l‘électricité de demain...
Une enquête de satisfaction a été lancée auprès des collectivités adhérentes au SIEL en Octobre 2004. Les 3 thèmes abordés sont :
- la satisfaction des collectivités vis-à-vis des prestations d’EDF et Gaz de France (informations, conseils, conditions de paiement …),
- l’opinion des collectivités face à l’ouverture du marché des énergies,
- les attentes particulières des adhérents envers le SIEL.
Bureau du 8 novembre 2004
1 - Travaux : programmation pour l'année 2004
2 - Appel d’offres pour travaux d’éclairage public
3 - Mise en œuvre du compte épargne temps
4 - Avenant n°2 à la convention pour la dissimulation des réseaux France Télécom
5 - Convention avec le SYDER
6 - Convention de partage de maîtrise d’ouvrage
Bureau du 13 décembre 2004
1 - Travaux : programmation pour l'année 2004 et pour l'année 2005
2 – Desserte d'un écart à Chambles
3 – Réalisation d'un réseau de chaleur
Opération macro de Maîtrise de la Demande en Electricité sur le département de la Loire 1998-2003
Le SIEL a mené de 1998 à 2003,en coopération avec EDF-GDF Services Loire et l’ADEME, une opération pilote de MDE (Maîtrise
de la Demande en Electricité), financée par le Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification (FACE).
Cette opération a fait l’objet d’un bilan complet sur la période de traitement 1998/2003 ; les résultats obtenus montrent l’intérêt
d’une telle démarche...
Actualités de l’énergie : Inciter à économiser l‘énergie... avec des certificats ! Enquête 2004 auprès des communes Contrôle de concession : les bilans Télécommunications : nouvelles conditions pour la participation des opérateurs à l‘enfouissement des réseaux Des illuminations économes en énergie... Gros plan : Une agence de l‘énergie dans la Loire pour de nouvelles interventions
Le projet de création d’une Agence départementale de l’Energie dans la Loire, initié par le SIEL, vient d’être retenu par la Commission Européenne. Seul projet français à avoir été sélectionné, cette Agence verra le jour au cours du premier trimestre 2005.
- Pourquoi créer une Agence de l'Energie ? - Quel est le programme d'action de l'Agence départementale de l'Energie de la Loire ? - Qui sont les partenaires du projet ?
La qualité du service public de distribution de gaz en 2003 sur le territoire de la concession SIEL
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
La qualité des travaux et la sécurité : constitution du réseau, incidents d'exploitation, travaux réalisés.
Le service aux abonnés : évolution des ventes, niveaux de prix, contrats, actions en faveur des populations les plus défavorisées
Analyse comptable et financière : le patrimoine de la concession.
La qualité du service public de distribution d'électricité en 2003 sur le territoire de la concession SIEL
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
La qualité de fourniture : constitution du réseau, qualité de tension, continuité de fourniture.
La satisfaction des usagers
Le service aux abonnés : évolution des ventes, garantie des services, indemnisations, actions en faveur des populations les plus défavorisées
Environnement : techniques discrètes et suppression des cabines hautes et "points noirs".
Analyse comptable et financière : le patrimoine de la concession, le renouvellement des ouvrages.
"Le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire, autorité concédante pour la distribution publique de l'électricité sur le
département de la Loire attend légitimement du
concessionnaire des progrès constants dans le domaine de qualité de fourniture, de la gestion du patrimoine et des travaux, des services de mieux en mieux adaptés aux différentes catégories de clients et de la transparence
financière."
..."Ce compte rendu d’activité répond aux obligations du cahier des charges de la concession (article 32). Mais il entend plus largement consolider les relations de proximité entre le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire et Electricité
de France pour son bénéfice ainsi que celui des communes concernées et de leurs administrés."
"Le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire, autorité concédante pour la
distribution publique de gaz sur le département de la Loire attend légitimement du
concessionnaire des progrès constants dans le domaine de la qualité de fourniture,
de la bonne gestion du patrimoine et des travaux, des services toujours plus adaptés aux différentes catégories de clients et de la transparence financière."
..."Ce compte-rendu d’activité répond aux obligations du cahier des charges de la concession
(article 32). Mais il entend plus largement consolider les relations de proximité entre le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire et Gaz de France pour son bénéfice ainsi que celui des communes et de leurs administrés."
Bureau du 5 juillet 2004
1 - Travaux : programmation pour l’année 2004
2 - Modifications des conditions d'intervention du SIEL - Illuminations temporaires
3 - Appel d'offres pour travaux d'éclairage public
4 - Appel d'offres pour l'achat d'électricité
5 – Gestion financière
6 – Aliénation d’un véhicule
7 – Projets de chaufferies et réseaux de chaleur au bois
8 - Autorisation d'ester en justice
Bureau du 8 octobre 2004
1 - Travaux : programmation pour l'année 2004
2 – Reconduction des marchés
3 – Convention avec le CGAS-SIEL
4 - Orientations budgétaires 2005
5 - Création de l’Agence Départementale de l’Energie
6 - Recrutements pour un besoin occasionnel
7 - Désignation de la CAO spécifique «délégation de service public»
8 - Climatisation solaire pour les locaux du syndicat
9 - Modification du service de fourniture de données informatisées
10 – Recyclage de deux transformateurs au pyralène
2003 : une année de mutation pour le SIEL Les comptes du SIEL Le fonctionnement du SIEL Réseaux Etudes et suivi énergétiques
Distribution d'électricité
Distribution de gaz Exécution et évolution du service public
Production décentralisée Eclairage public
Télécommunications
Les agents du SIEL
L'information au SIEL
Concurrence et service public de distribution d'énergie... Appel d'offres pour l'éclairage public... Les collectivités et l'achat d'énergie... Actualités de l'énergie : De nouvelles offres commerciales ? Evolution du cahier des charges et nouveau protocole environnement avec EDF
1 - Comptes-rendus des réunions du 15 décembre 2003 2 - Comptes-rendus des réunions du Bureau 3 - Compte administratif et compte de gestion 2003 - Affectation du résultat 4 - Bilan des acquisitions et cessions de biens immobiliers en 2003 5 - Compte-rendu d'activité 2003 des services du Syndicat 6 - Cotisation 2005 au service de maintenance préventive des installations d’éclairage
public 7 - Service de fourniture de données informatisées 8 - Avenant n°3 au cahier des charges de concession de distribution d’énergie électrique 9 - Modification du tableau des effectifs 10 - Adhésion de nouveaux membres 11 - Budget Supplémentaire
Bureau du 7 mai 2004 1 - Travaux : programmation pour l’année 2004 2 - Demande de subvention au Facé et à l'Adème pour l'électrification de deux réservoirs d'eau par générateur photovoltaïque 3 - Compte administratif et affectation du résultat 4 - Travaux dans les nouveaux locaux du SIEL 5 - Acquisition de locaux 6 - Protocole environnement 2004 - 2007 entre le SIEL et EDF 7 - Avenant n°3 au cahier des charges de concession de distribution publique d'énergie électrique 8 - Aliénation d'un véhicule 9 - Consultation pour la fourniture de gaz
10 - Cotisation au service de maintenance 11 - Adhésion à Energies-Cités 12 -
Modification du tableau des effectifs 13 - Projet de Budget Supplémentaire 2004 14 - Adhésion de nouveaux membres Bureau du 4 juin 2004 1 - Achat d’électricité – Autorisation de signature du marché 2 - Acquisition de locaux 3 - Voyage d'étude du SIEL
Le SIEL organise chaque année localement une série de réunions dites "commissions géographiques", pour permettre de traiter des questions soulevées par les adhérents de chacune des 8 zones concernées.
Ces réunions sont également l'occasion de faire le bilan des travaux réalisés sur le secteur et de rappeler certaines des interventions du SIEL, en fonction de l’actualité.
Les économies d’énergies selon Lucie... Pour se protéger de la chaleur... Qui paie pour l’extension des réseaux ? Services Publics, quel avenir ? Mises en lumière pour l’été musical 2004 Prochaines commissions géographiques : un diaporama pour «tout savoir» sur l’éclairage ! Actualités de l’énergie... A Lyon Eurexpo en mai : le salon de l’éclairage extérieur
« J’économise, tu économises… » Les économies d’énergie selon Lucie
Guide de 24 pages pour partir à la chasse aux mauvaises habitudes, et à la pêche aux bons réflexes :
- bien utiliser l’électricité,
- savoir régler son chauffage…
Pour faire des économies d’énergie, il suffit d’appliquer, seul ou en famille, quelques principes très simples qui font toute la différence lorsque l’on reçoit sa facture...
Maintenance préventive des installations d’éclairage public
Depuis 1994, le SIEL gère la maintenance préventive des installations d'éclairage public. Ce service n'est pas limité à de simples travaux de réparation. Des interventions régulières sont programmées pour assurer un bon fonctionnement des installations, et la sécurité des usagers.
Depuis le 1er janvier 2004, le SIEL a complété cette intervention par le paiement direct des consommations d'électricité pour les installations d'éclairage public qui lui sont “mises à disposition”.
Le SIEL assiste les communes pour la mise en place d'une cartographie informatisée. En France, cette démarche est assez récente. L'Etat propose, par l'intermédiaire du Service du Cadastre de la DGI -Direction Générale des Impôts- un système de numérisation élaboré et précis, cohérent sur l'ensemble du territoire national.
Dans la Loire, le SIEL est “l'interlocuteur privilégié” des Services du Cadastre. Le SIEL fédère également les différents partenaires intéressés : Conseil Général, communes, groupements de communes, gestionnaires de réseaux ou de services publics...
Les élus du SIEL souhaitent associer les “citoyens-consommateurs” à l'organisation des
services publics locaux de distribution d'électricité et de gaz. Par délibération du Comité, ils ont mis en place une CSPE (Commission du Service Public de l'Energie) et une CCSP (Commission Consultative de Service Public).
La démarche engagée vise à des résultats concrets…
Le Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE)
Depuis 1990, le SIEL a mis en place des interventions qui aident les communes à mieux gérer leur patrimoine et à maîtriser leurs consommations d'énergie : études énergétiques, suivi des consommations, études de faisabilité…
Peu à peu, les élus ont souhaité que le SIEL intervienne pour le compte des communes, afin de les aider à mettre en œuvre les solutions proposées à l'issue des études.
C'est ainsi que le “Service d’Assistance à la Gestion Energétique” (SAGE) a été mis en
place, fin 2003.
Le SAGE constitue un service complet, qui accompagne les élus dans leurs choix, des études jusqu'à la mise en œuvre des investissements préconisés.
Fiche de synthèse des résultats d'enquêtes auprès des agriculteurs
En juin 2003, le SIEL a lancé une enquête auprès des professionnels concernant leur satisfaction à
l’égard d’EDF et Gaz De France et leur opinion sur l'ouverture du marché de l’électricité et du gaz
naturel.
Ces questionnaires ont été élaborés en collaboration avec les Chambres Consulaires afin de les adapter
à chaque catégorie de professionnels et recueillir ainsi leurs attentes particulières. Trois catégories de professionnels étaient ciblées : les agriculteurs, les artisans et les PME-PMI.
Fiche de synthèse des résultats d'enquêtes auprès des artisans
En juin 2003, le SIEL a lancé une enquête auprès des professionnels concernant leur satisfaction à
l’égard d’EDF et Gaz De France et leur opinion sur l'ouverture du marché de l’électricité et du gaz
naturel.
Ces questionnaires ont été élaborés en collaboration avec les Chambres Consulaires afin de les adapter
à chaque catégorie de professionnels et recueillir ainsi leurs attentes particulières. Trois catégories de professionnels étaient ciblées : les agriculteurs, les artisans et les PME-PMI.
Fiche de synthèse des résultats d'enquêtes auprès des PME-PMI
En juin 2003, le SIEL a lancé une enquête auprès des professionnels concernant leur satisfaction à
l’égard d’EDF et Gaz De France et leur opinion sur l'ouverture du marché de l’électricité et du gaz
naturel.
Ces questionnaires ont été élaborés en collaboration avec les Chambres Consulaires afin de les adapter
à chaque catégorie de professionnels et recueillir ainsi leurs attentes particulières. Trois catégories de professionnels étaient ciblées : les agriculteurs, les artisans et les PME-PMI.
Pannes d'électricité : pour une concertation des régulateurs européens... Gros plan : chaufferie bois à Usson-en-Forez ... Energies d'aujourd'hui : le SIEL récompensé ... Nouveau chantier au SIEL ... pour le site Internet ! ... Achats d'électricité : le SIEL consulte les fournisseurs ... Electricité : augmentation de la TVA ... Service public : les professionnels souhaitent une ouverture du marché "controlée"
Bureau du 23 janvier 2004 1 - Travaux : programmation pour l'année 2004 2 -
Réalisation de deux chaufferies automatiques au bois 3 - Consultation pour le projet de chaufferie et réseau de chaleur au bois de Roisey 4 - ARenouvellement du contrat de ligne de trésorerie 5 - Marché de fourniture pour l'achat d'électricité - Lancement de la consultation 6 - Travaux d’investissement en régie : ratios 2003 7 - Utilisation des véhicules de service 8 - Projet d'un nouveau protocole environnement entre le SIEL et EDF 9 - Convention avec les adhérents pour la réalisation des travaux
10 - Travaux dans les nouveaux locaux du SIEL 11 - Recrutement pour un besoin occasionnel
Bureau du 15 mars 2004 1 - Travaux : programmation pour l'année 2004 2 - Présentation du rapport d'exécution des marchés 3 - Avenants aux marchés de travaux 4 - Compte-rendu d'activité 2003 des services du Syndicat 5 - Marché de fourniture pour l'achat d'électricité - Lancement de l'appel d'offres 6 - Service de fourniture de
données informatisées 7 - Agence départementale pour la Maîtrise de l'Énergie 8 -
Convention "Eté Musical"
La filière du bois énergie se développe fortement sur le département de la Loire.
Aussi, la commune de Usson-en-Forez a t-elle opté pour un mode de chauffage
économique et écologique : le chauffage au bois déchiqueté.
Le 7 février 2004, à 15h00, la chaufferie sera inaugurée...
1 - Cotisation statutaire d’adhésion au SIEL
2 - Cotisation pour la compétence «Infrastructures de télécommunication»
3 - Cotisations pour le service de fourniture de données informatisées
4 - Cotisation pour le service de maintenance des installations d’éclairage public
5 - Cotisation pour le service d'assistance à la Gestion Energétique
6 - Cotisation pour la compétence "distribution publique de chaleur"
1 - Comptes-rendus de la réunion du 23 juin 2003
2 - Comptes-rendus des réunions du Bureau du 11 juillet, 3 octobre, 17 novembre 2003
3 - Décision budgétaire modificative 2003
4 - Adhésion de nouveaux membres
5 - Modification du tableau des effectifs
6 - Mise en place de la compétence "distribution publique de chaleur"
7 - Cotisations 2004
8 - Budget Primitif 2004
9 - Autorisation pour engager les dépenses d'investissement 2004
La qualité du service public de distribution de gaz en 2002 sur le territoire de la concession
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
La qualité des travaux et la sécurité : constitution du réseau, incidents d'exploitation, travaux réalisés.
Le service aux abonnés : évolution des ventes, niveaux de prix, contrats, actions en faveur des populations les plus défavorisées
Analyse comptable et financière : le patrimoine de la concession.
La qualité du service public de distribution d'électricité en 2002 sur le territoire de la concession SIEL
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
La qualité de fourniture : constitution du réseau, qualité de tension, continuité de fourniture.
La satisfaction des usagers
Le service aux abonnés : évolution des ventes, garantie des services, indemnisations, actions en faveur des populations les plus défavorisées
Environnement : techniques discrètes et suppression des cabines hautes et "points noirs".
Analyse comptable et financière : le patrimoine de la concession, le renouvellement des ouvrages.
1 - Travaux : programmation pour l'année 2003
2 - Renouvellement des marchés de maintenance des installations d’éclairage public
3 - Dissimulation esthétique sur la commune de Montarcher
4 - Réseau de chaleur au bois de Jonzieux
5 - Réseau de chaleur et de chaufferie bois à Noirétable
6 - Réseau de chaleur au bois d’Usson en Forez : avenant au marché de travaux
7 - Convention avec le CGAS-SIEL
8 - Régie d’avances
9 - Conventions avec les adhérents pour la réalisation des travaux
Libéralisation et service public local de l’énergie : un congrès pour se donner les moyens d’agir en 2004 CCSP : une fin d’année «formatrice» Baisse des tarifs de Gaz de France MDE : de nouvelles opérations prévues en 2004 Energie : après le débat, les propositions... Réunions techniques avec les Directeurs Généraux et Secrétaires...
Le SIEL s'adapte à vos attentes La télégestion, pour simplifier le chauffage de l'école Rendements du photovoltaïque : de la théorie à la pratique... Les collectivités concédantes en débat… Le prix de l'électricité augmente Des données informatisées pour les communes
Congrès de la FNCCR à La Rochelle - Services publics de l'électricité et du gaz : les proposition des collectivités locales
Le SIEL, Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire, a participé au congrès triennal de la FNCCR qui s’est déroulé à La Rochelle du 23 au 26 septembre.
Cette manifestation nationale a réuni plus de 800 élus locaux, spécialisés dans les services publics d’énergie. Ce congrès de collectivités locales a formulé diverses propositions concrètes concernant la qualité et le prix de services collectifs de proximité, essentiels au bien-être des citoyens et à la productivité des activités économiques.
Bureau du 11 juillet 2003 1 - Travaux : programmation pour l'année 2003
2 - Dossier de consultation des entreprises pour les travaux d'électrification et équipements
3 - Maintenance de l'éclairage public - Barème des cotisations
4 - Dossiers FAR : demande de subvention et adaptation des modalités d'intervention du SIEL
5 - Service de fourniture de données informatisées : modalités pour les groupements de communes
6 - Opération MDE (Maîtrise de la Demande en Electricité) et demande de subvention au Facé
7 - Prolongation de la convention Conseil Général - SIEL pour l'éclairage d'abribus
8 - Réalisation d'une chaufferie bois pour le compte de la communauté de communes du pays de Saint-Bonnet-le-Château
9 - Alimentation d'un écart non raccordé au réseau
10 - Participation au congrès de la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies). Bureau du 3 octobre 2003 1 - Travaux : programmation pour l'année 2003
2 - Travaux réalisés pour le compte des adhérents : conditions de remboursement des avances et projets de conventions
3 - Recrutement pour besoin occasionnel
4 - Orientations Budgétaires 2004
5 - Maintenance de l’éclairage public – Modalités de transfert des contrats de fourniture d’électricité
6 - Réunions avec les services des communes et groupements de communes adhérant au SIEL
Service public
Distribution d'électricité
Distribution de gaz
Energies renouvelables
Concertation avec les citoyens consommateurs
Equipements et services aux collectivités
Réseaux de télécommunications
Cartographie informatisée
Eclairage public
Etudes énergétiques
Les comptes du SIEL
Le fonctionnement du SIEL
Les agents du SIEL
Les moyens du SIEL
L'information au SIEL
Partenariats
Glossaire
1 - Comptes-rendus des réunions du 13 décembre 2002
2 - Comptes-rendus des réunions du Bureau du 13 janvier, 24 février, 28 mars, 23 mai 2003
3 - Compte administratif et compte de gestion 2002 - Affectation du résultat
4 - Bilan des acquisitions et cessions de biens immobiliers en 2002
5 - Compte-rendu d'activité 2002 des services du Syndicat
6 - Modification du tableau des effectifs
7 - Adhésion de groupements de communes
8 - Intégration de la Redevance d'Occupation du Domaine Public par les réseaux gaz dans la cotisation statutaire
9 - Adaptation des modalités d'intervention du SIEL : service de fournitures de données informatisées
10 - Adaptation des modalités d'intervention du SIEL : cotisations pour le service d'assistance à la Gestion Energétique
11 - Classement du Syndicat dans une strate démographique
12 - Budget Supplémentaire
Le Parlement européen affirme dans ce document sa vision des « services publics ».
Il développe la notion de services d’ intérêt général, répondant à des principes communs :
l’universalité, l’égalité d’accès, la continuité, la transparence, la protection des consommateurs…
Ces services d’intérêt général doivent, pour le Parlement, échapper à l’application des règles de concurrence.
Débat national sur les énergies : quelles énergies pour demain ?
Dans le cadre de l'ouverture à la concurrence du marché de l’électricité et du gaz (1er juillet 2004 pour les
professionnels et 1er juillet 2007 pour les particuliers), le gouvernement a lancé sur le 1er semestre 2003
un grand débat national sur les énergies, car 70% des français s'estiment peu ou mal informés sur la
problématique énergétique. Ce débat sera suivi d'une loi d'orientation sur l'énergie d'ici fin d'année.
Le SIEL (Syndicat Intercommunal d' Energies de la Loire) a souhaité s'associer à cette démarche en étant
labellisé "partenaire" par le Ministère de l'Industrie, et a organisé, à ce titre, une exposition virtuelle sur
son site www.siel42.fr , page "actualités" avec possibilité de poser des questions en ligne et 5 rencontres
au niveau départemental.
Ces réunions ont vu la participation de plus de 250 élus représentant 189 communes et groupements
de communes.
Professionnels : un an pour se préparer "HQE" pour les locaux du SIEL … Règlement d'urbanisme : la dissimulation des réseaux s'impose ! Installations EnR : la biomasse prend de l'avance Innover … avec l'appel d'offres sur performances Commissions géographique : 1er bilan...
Le SIEL a en charge l’organisation des services publics de distribution d’électricité et de gaz.
A ce titre, il définit avec EDF/GDF le service proposé aux consommateurs et vérifie comment
le service est rendu. Pour cela, il adresse chaque année une enquête de satisfaction à un
échantillon de 5 000 à 10 000 foyers de la Loire.
Les résultats de ces enquêtes, ainsi que l’analyse individuelle des problèmes signalés et les
investigations réalisées directement dans les locaux d’EDF/GDF, permettent de définir
des axes d’amélioration.
A l'occasion du Débat national sur les énergies, une brochure de 16 pages intitulée "Energies, comprendre pour choisir - Environnement, Qualité de vie, développement durable" a été éditée. Cette brochure répond de façon synthétique à un ensemble de questions :
- Qu'est-ce que l'énergie?
- Comment stocker l'énergie?
- Quelle énergie consommons-nous et pourquoi faire?
- Comment maîtriser nos dépenses d'énergie?
- Energies fossiles
- Energies renouvelables
- Energie nucléaire
- etc...
Bureau du 28 mars 2003 1 - Travaux : programmation pour l'année 2003
2 - Marchés "électrification – équipements"
3 - Projets EnR (Energies Renouvelables)
4 - Convention "Eté Musical"
5 - Dissimulation des réseaux de télécommunication
6 - Service de fournitures de données informatisées
7 - Service d’assistance à la gestion énergétique
8 - Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux de gaz
9 - Modification du tableau des effectifs
Bureau du 23 mai 2003 1 - Travaux : programmation pour l'année 2003
2 - Consommations d’électricité pour l’éclairage public
3 - Contrat "environnemental"
4 - Adhésion à RAEE (Rhônalpénergie Environnement)
5 - Classement du Syndicat dans une strate démographique
6 - Compte Administratif et affectation du résultat
7 - Projet de Budget Supplémentaire 2003
8 - Adhésion de nouveaux groupements de communes au SIEL
Le SIEL partenaire du débat national sur les énergies Le budget primitif du SIEL en 2003 Janvier 2003 : une nouvelle loi pour l'énergie Chalmazel : les réseaux prennent de l'altitude ! Première réunion de la Commission du Service Public de l'Energie (CSPE) Maintenance de l'éclairage public : un contrat amélioré pour 2003
La qualité du service public de distribution d’électricité en 2001 sur le territoire de la concession SIEL
La qualité de fourniture : constitution du réseau, qualité de la tension délivrée, temps de coupure
L'ouverture du marché : enquête de satisfaction 2002
Le service aux abonnés : évolution des ventes, garantie des services, indemnisation des usagers, actions en faveur des populations les plus défavorisées.
L’intégration des ouvrages dans l’environnement : techniques discrètes, suppression des cabines hautes et "points noirs"
Le patrimoine de la concession, le renouvellement des ouvrages
Distribution publique d'énergie électrique : rapport de contrôle de l'autorité concédante - Evolution 1997-2001
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
Le service aux abonnés : évolution des ventes, services (garantie des services, contrat Relevé Confiance, Dialège, conseil tarifaire), indemnisation des usagers, actions en faveur des populations les plus défavorisées.
La qualité de fourniture : constitution du réseau, qualité de la tension délivrée, temps de coupure
L’intégration des ouvrages dans l’environnement : techniques discrètes, suppression des cabines hautes et "points noirs"
L'analyse comptable et financière : patrimoine de la concession, droits du concédant, renouvellement des ouvrages
La qualité du service public de distribution de gaz en 2001 sur le territoire de la concession SIEL
La qualité des travaux et la sécurité : constitution du réseau en 2001, travaux réalisés, incidents d'exploitation
Le service aux abonnés : évolution des ventes, niveaux de prix, types de contrats, actions en faveur des populations les plus défavorisées.
Le patrimoine de la concession
Distribution publique de gaz : rapport de contrôle de l'autorité concédante - Evolution 1997-2001
Le contrôle de la concession : efforts constatés chez le concessionnaire et points à améliorer
Le service aux usagers : évolution des ventes, niveaux de prix, types de contrats, actions en faveur des populations les plus défavorisées.
La qualité des travaux et la sécurité : constitution du réseau, investissements réalisés, recherche systématique des fuites, renouvellement et extension des ouvrages, incidents d'exploitation
L'analyse comptable et financière : valeur du patrimoine de la concession
Bureau du 13 janvier 2003 1 - Travaux d’investissement en régie : ratios 2002
2 - Travaux : programmation
3 - Projets EnR (Energies Renouvelables) : demandes de subvention et commandes
4 - Souscription d’emprunts
5 - Régie d’avance
6 - Commission du Service Public de l’Energie
7 - Remboursement des frais de déplacement
Bureau du 24 février 2003 1 - Travaux : programmation pour l'année 2003
2 - Electrification des habitations non raccordées au réseau
3 - Subventions accordées aux communes et à leurs groupements
4 - Bilan des acquisitions et cessions
5 - Présentation du rapport d'exécution des marchés
6 - Fournitures et services : modalités de commande
7 - Projets EnR (Energies Renouvelables)
8 - Compte-rendu d'activité 2002 des services du Syndicat
9 - Régime indemnitaire
10 - Régie d’avance
11 - Travaux dans les locaux de la rue Dormoy
12 - Location de garages
2003, changements à venir : les élus gardent l'initiative ! Comment devenir "exemplaire" en 2003… Le SIEL fournisseur de données informatisées aux communes Modification du cahier des charges de concession "Gaz" "Grands travaux" à Saint-Priest-la-Roche
Recrutements – Promotions
Régie d’avances
Travaux - Coordination de sécurité
Assermentation des agents de contrôle de la distribution publique d’électricité et gaz
Locaux du SIEL - Hygiène et sécurité
Le Sénat défend le "service public à la française" Maintenance préventive : délégation précise au "chargé d'exploitation" Energies, Environnement, Développement durable… et performances ! Décorations de fin d'année : un hiver lumineux dans le respect de notre sécurité... Les usagers nous écrivent : le contrôle du SIEL sur EDF-GDF est très important...
L’installation de 30 modules photovoltaïques en toiture des bureaux du SIEL
permettra de produire chaque année plus de 3000 kWh.
La mise en service a eu lieu en Mai 2002,
et la centrale photovoltaïque a déjà produit plus de 1400 kWh en 5 mois. Financement et exemple du suivi de production.
Au SIEL, la Maîtrise de la Demande en Electricité (MDE) permet de différer des renforcements du réseau de distribution
En répartissant le plus uniformément possible dans le temps les consommations des usagers, on réduit les pics d’appel de puissance et les chutes de tension qu’ils suscitent.
Le renforcement de réseau peut ainsi être différé. Le SIEL, conscient des économies possibles à la fois sur les renforcements de
réseaux et sur les consommations, a décidé de mener des opérations «préventives»
de MDE sur une zone géographique assez large. Exemple : Communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet-le-Château
A la faveur du Programme national Bois Energie 2000-2006, de nombreux projets ont vu le jour dans le département de la Loire, avec la mise en place des premières chaufferies
collectives avec réseau de chaleur. Rôle du SIEL - Avantages pour les communes - Exemples de réalisations
Bureau du 28 octobre 2002 : 1 - Travaux : programmation pour l'année 2002 2 - Projet ENR à Usson-en-Forez : dossier de consultation des entreprises 3 - Nouvelles modalités pour la fourniture de données informatisées aux communes 4 - Aménagement des locaux 5 - Formation par alternance 6 - Convention avec le CGAS SIEL 7 - Attribution de prêt de première installation au personnel SIEL 8 - Rapport d'orientations budgétaires 2003 Bureau du 29 novembre 2002 : 1 - Travaux : programmation pour l'année 2002 2 - Illuminations temporaires 3 - Demandes d'adhésion de groupements de communes 4 - Projet de règlement intérieur 5 - Modification du tableau des effectifs 6 - Mise à jour de l’inventaire 7 - Convention de partenariat entre la Trésorerie Municipale et le SIEL 8 - Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie 9 - Souscription d’emprunts 10 - Décision budgétaire modificative 11 - Budget Primitif 2003
Lutte contre l'effet de serre : des solutions réalistes en application dans nos communes Association Française de l'Eclairage en Rhône-Alpes : le SIEL participe ! Bientôt les nouvelles factures EDF… De l'énergie "propre" à … vendre ! Eclairage public : un catalogue "plein d'idées"... La cartographie informatisée, ou comment redécouvrir son patrimoine...
Bureau du 19 juillet 2002 : 1 - Travaux : programmation pour l'année 2002 2 - Etudes énergétiques : ajustement des financements 3 - Subvention exceptionnelle pour dissimulation de réseaux 4 - Marchés pour la maintenance des installations d’éclairage public 5 - Consultation pour les emprunts 6 - Projets «énergies renouvelables» : demandes de subvention et commandes 7 - Nouvelle convention pour la dissimulation des réseaux téléphoniques 8 - Recrutement d’un contractuel Bureau du 30 septembre 2002 / 1 - Travaux : déprogrammation et report sur l'exercice 2003 2 - Travaux : programmation pour l'année 2002 3 - Marchés pour la maintenance des installations d'éclairage public 4 - Subvention exceptionnelle pour dissimulation de réseaux 5 - Electrification d'une jasserie à Lérigneux 6 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires 7 - Evolution du service public et du rôle du SIEL
Les élus du SIEL et le service public sur le terrain… La Collégiale colore nos nuits … Le SIEL publie son bilan 2001 Garantir l'accès à l'énergie pour les plus démunis Des communes qui "turbinent" leur eau potable … Ouverture à la concurrence et rôle des élus locaux : donnez-nous votre avis !
Les élus, un nouveau mandat, une nouvelle équipe
Le Siel organise le service public de l’énergie
L’inventaire patrimonial
La continuité et la qualité de la fourniture
Le respect de l’environnement
La défense des communes et des consommateurs
Quelques réalisations du SIEL en 2001
Le Siel, outil des collectivités de la Loire
Les énergies renouvelables
La cartographie informatisée
La gestion de l’énergie
La coordination des travaux
L’éclairage public
Les agents et les partenaires du SIEL
L’information au SIEL
Le budget du SIEL
1 - Comptes-rendus des réunions du 14 décembre 2001 2 - Comptes-rendus des réunions du Bureau du 18 janvier, 1er mars, 29 avril, 31 mai 2002 3 - Compte administratif 2001 4 - Affectation du résultat du CA 2001 5 - Bilan des acquisitions et cessions de biens immobiliers à annexer au CA 2000 6 - Rapport d'exécution des marchés pour 2001 7 - Rapport d'activité des services du SIEL pour 2001 8 - Modification du tableau des effectifs 9 - Avenants au cahier des charges de concession «gaz» 10 - Adhésion de groupements de communes 11 - Actualisation de la cotisation statuaire 12 - Budget Supplémentaire
Les délégués et délégués suppléants sont désignés par les assemblées délibérantes des collectivités
adhérentes au SIEL, pour représenter ces dernières au sein du syndicat.
Réciproquement, ils ont également un rôle de représentation du SIEL, vis à vis de leur collectivité
d’origine, ainsi que vis à vis des habitants et des entreprises qui s’y trouvent.
Ils constituent ainsi une des principales liaisons entre le SIEL et ses adhérents d’une part
et entre le SIEL et les consommateurs d’énergie d’autre part.
Six points clés sont abordés dans ce document. Ils concernent :
• le choix des motifs,
• les systèmes d’accrochage,
• l’alimentation électrique,
• les protections électriques,
• le fonctionnement et la maintenance,
• l’aide financière du SIEL.
Bureau du 29 avril 2002 1 - Travaux : programmation pour l'année 2002 2 - Fournitures et services : nouvelles modalités de commandes 3 - Réalisation d’une chaufferie-bois 4 - Actualisation de la cotisation statutaire 5 - Modification du tableau des effectifs 6 - Demandes d’adhésion de groupements de communes 7 - Application de la loi SRU (loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain) Bureau du 31 mai 2002
1 - Travaux : programmation pour l'année 2002 2 - Marché négocié pour la chaufferie-bois de Planfoy 3 - Projet de Compte Administratif 4 - Avenant au cahier des charges de Concession «gaz» 5 - Infrastructures de télécommunications en lotissement et zone d'aménagement 6 - Modification du tableau des effectifs 8 - Projet de Budget Supplémentaire 2002 9 - Utilisation des «appuis communs»
L'ouverture à la concurrence renforce le rôle des élus locaux Le partenariat du SIEL et du Conseil Général de la Loire est renforcé Le SIEL développe des bases de données pour économiser l'énergie Neulise offre des "bornes marchés" aux commerçants Contrôle du service public : le SIEL et les consommateurs veillent... Commissions géographiques : vos élus accueillent le SIEL !
Exemples de travaux réalisés par le SIEL : commune de CHAUSSETERRE
Panneau présenté lors des commissions géographiques 2002 Travaux réalisés sur la commune de CHAUSSETERRE : - Dissimulation des réseaux et éclairage pubic
Exemples de travaux réalisés par le SIEL : commune de LEZIGNEUX
Panneau présenté lors des commissions géographiques 2002 Travaux réalisés sur la commune de LEZIGNEUX : - Aménagement secteur du Perron :
dissimulation réseaux et éclairage public
Exemples de travaux réalisés par le SIEL : commune de L'ETRAT
Panneau présenté lors des commissions géographiques 2002 Interventions du SIEL sur la commune de L'ETRAT : - Eclairage d’une chicane sur la RN 498, - Eclairage d’un terrain de foot
Exemples de travaux réalisés par le SIEL : commune de VEAUCHETTE
Panneau présenté lors des commissions géographiques 2002 Interventions du SIEL sur la commune de VEAUCHETTE :
- Aménagement d’une traversée et d’un rond-point - Aménagement d’un complexe sportif
Exemples de travaux réalisés par le SIEL : commune de NEULISE
Panneaux réalisés dans le cadre des commissions géographiques 2002 Interventions du SIEL sur la commune de NEULISE :
- Aménagement de la place du Beaujolais comprenant l'installation de "bornes marchés", - Dissimulation des réseaux et éclairage public du centre bourg.
Exemples de travaux réalisés par le SIEL : commune de NOIRETABLE
Panneaux réalisés dans le cadre des commissions géographiques 2002 Suppression
des points noirs paysagers
et aménagement des places du bourg de NOIRETABLE : - Dissimulation des réseaux et éclairage public, - Aménagement du centre ville.
Exemples de travaux réalisés par le SIEL : commune de ST SAUVEUR EN RUE
Panneaux réalisés dans le cadre des commissions géographiques 2002 Interventions du SIEL sur la commune de ST SAUVEUR EN RUE :
- Remplacement d’un poste cabine et
dissimulation des réseaux, - Eclairage des abords du gymnase, - Réalisation d'une chaufferie-bois avec réseau de chaleur.
Pourquoi ? ... Car 70% des Français s’estiment peu ou mal informés sur la problématique de
l’énergie... Comment ? ... En mettant en place une démarche transparente et pluraliste permettant
l’implication de tous... Quels sont les grands enjeux ? Préparer l’évolution de la politique énergétique pour les trente prochaines années et
s’inscrire dans une politique globale de développement durable...
- Qu'est-ce que l'énergie ? (primaire, finale utile). - Qui consomme l'énergie ? (bilan des consommations 2001 au niveau mondial, européen et français).
- Quelle est la production d’électricité chaque année en France ? - Qui produit de l’électricité
en France ? - Comment est produite l’électricité consommée en France ?
- Quelle est la différence entre gaz naturel et gaz de ville ? - Quels pays approvisionnent la France en gaz ? - Combien de communes sont desservies par le gaz naturel ?
- La production nationale de pétrole représente environ 2% de la consommation nationale... - Comment se répartissent les 92 millions de tonnes de pétrole
consommés annuellement en France ?
Historiquement, Rhône-Alpes a joué un rôle moteur dans l’essor de l’énergie électrique.
Elle produit près du quart de l’électricité française et se place au second rang des
régions consommatrices d’énergie... ...Si le rôle de Rhône-Alpes reste déterminant dans la production d’électricité, notamment
dans le nucléaire, notre région est également la première pour le développement des
techniques d’utilisation de l’énergie solaire, le transport de l’énergie électrique et
les échangeurs thermiques...
- Le gaz sur la concession, en 2001 : les principaux chiffres - L’électricité sur la concession en 2001 : les principaux chiffres (réseau, consommation)
Depuis sa création en 1950, le SIEL a oeuvré pour le
développement des réseaux d’électricité et de gaz et une
plus grande desserte des habitants de la Loire... ... Le SIEL oeuvre aussi pour la promotion du Bois Energie... ... afin d’expérimenter ces technologies nouvelles, le SIEL a installé 30 m2 de
panneaux photovoltaïques sur le toit de ses locaux et s’équipe d’un module de
cogénération de petite puissance...
Ouverture des marchés de l’électricité et du gaz à la concurrence
10 février 2000 : la loi de “modernisation et de développement du service public de
l’électricité” transpose en droit français la Directive européenne du 16 décembre 1996... - L'ouverture des marchés de l’électricité et du gaz en Europe - Le rôle du SIEL - La loi du 3 janvier 2003 : principales orientations et dispositions générales.
Un nouveau mandat, une nouvelle équipe Le SIEL récompensé pour ses actions dans la gestion de l'énergie Qualité de l'électricité : la CRE retient la demande du SIEL pour la sécurisation des réseaux Haute Tension Enquête d'opinion : les résultats confortent les orientations du SIEL Le classeur "Passerelle" : un outils de référence Nouvelles énergies ... énergies nouvelles et renouvelables
